La ROSP a contribué à faire évoluer les pratiques pour atteindre les objectifs de santé définis en 2011. Ainsi la progression observée entre 2012 et 2015 a été de +10 points pour le suivi des pathologies chroniques, + 7 points pour la prévention, + 20 points pour l’efficience des prescriptions. La nouvelle Convention conforte ce dispositif en améliorant sa réactivité et en faisant évoluer les indicateurs conformément aux recommandations médicales.
La ROSP a contribué à faire évoluer les pratiques pour atteindre les objectifs de santé définis en 2011. Ainsi la progression observée entre 2012 et 2015 a été de +10 points pour le suivi des pathologies chroniques, + 7 points pour la prévention, + 20 points pour l’efficience des prescriptions. La nouvelle Convention conforte ce dispositif en améliorant sa réactivité et en faisant évoluer les indicateurs conformément aux recommandations médicales. La ROSP s’actualise, s’étend et se renforce autour des 3 grands volets instaurés en 2011 :
Suivi des pathologies chroniques – Prévention – Efficience
Vous pouvez refuser le dispositif dans les 3 mois qui suivent l’entrée en vigueur
de la nouvelle Convention ou votre installation en libéral si vous êtes nouvellement installé.
Ce choix est désormais définitif pour toute la durée de la Convention.
QUOI DE NEUF SUR LA ROSP ?
Le nombre d’indicateurs de pratique clinique pour les médecins traitants passe de 24 à 29. Parmi ces indicateurs 17 sont entièrement nouveaux.
> Suivi des pathologies chroniques : 8 indicateurs contre 9 en 2011.
> Prévention : 12 indicateurs contre 8 en 2011.
> Efficience : 9 indicateurs contre 7 en 2011.
Le nombre de points passe de 900 à 940, puis à 1 000 dans un second temps :
> 220 pts (contre 250 en 2011) pour le suivi des pathologies chroniques.
> 390 pts (contre 250) pour les indicateurs de prévention, soit 30% d’augmentation.
> 330 pts (contre 400) pour les indicateurs portant sur l’efficience des prescriptions.
> 60 points viendront compléter le volet efficience avec des indicateurs qui restent à définir sur un ou plusieurs des champs suivants : transports, biologie, imagerie, reprise d’activité professionnelle…
Les indicateurs de la ROSP concernant l’organisation du cabinet sont remplacés par un dispositif plus ciblé pour mieux vous accompagner : le Forfait Structure.
> Des modalités spécifiques de calcul des indicateurs de la ROSP sont prévues pour les médecins nouvellement installés. Pour plus
d’informations, vous pouvez vous référer au texte intégral de la Convention. (p 43 du texte intégral convention)
> La ROSP est maintenue pour les médecins spécialistes en cardiologie et gastroentérologie.
> Des indicateurs spécifiques au suivi des -16 ans par le médecin traitant sont prévus début 2017. Vous serez prévenu de leur définition.
> La ROSP s’étendra aux endocrinologues début 2017, puis s’élargira à d’autres spécialités au cours des 5 ans de la Convention.
COMMENT LES OBJECTIFS DES INDICATEURS SONT-ILS FIXES ?
- L’objectif intermédiaire est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 7ème décile de répartition de l’ensemble des médecins, dans le cas d’un indicateur croissant. Dans le cas d’un indicateur décroissant, il est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 3ème décile de répartition de l’ensemble des médecins ;
- L’objectif cible est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 9ème décile de répartition de l’ensemble des médecins, dans le cas d’un indicateur croissant. Dans le cas d’un indicateur décroissant, il est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 1er décile de répartition des médecins.
Thème | Sous-Thème | Indicateurs et enjeux de santé publique |
Etat | Objectif interm. |
Objectif cible |
Seuil minimal |
Points |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Suivi des pathologies chroniques | Diabète |
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d’HbA1c dans l’année
Les dosages d’HbA1C permettent de vérifier si l’équilibre glycémique est suffisant. En effet, la diminution de l’hyperglycémie a une efficacité démontrée sur le risque de complications micro vasculaires du diabète : atteinte des yeux ; des reins et des nerfs (impact limité sur la mortalité toutes causes et la survenue de complications macro vasculaires : infarctus du myocarde ; accident vasculaire cérébral)
○ HAS : guide parcours de soins diabète de type 2 de l’adulte (mars 2014) |
Modifié | 71 % | ≥ 89% | 5 patients | 30 |
Suivi des pathologies chroniques | Diabète |
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d’urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire
La maladie rénale chronique (MRC) est très longtemps silencieuse et peut évoluer jusqu’à l’insuffisance rénale terminale (nécessitant dialyse ou greffe de rein). Le dépistage précoce de cette maladie est essentiel chez les patients diabétiques et les patients hypertendus car ces deux affections sont les plus grandes pourvoyeuses de MRC. Si l’estimation du débit de filtration glomérulaire (DFG, marqueur de la fonction du rein), est fréquemment réalisée, ce n’est pas le cas de la recherche de micro albuminurie, marqueur encore plus précoce de l’altération de cette fonction, dont le dosage peut être fait sur échantillon d’urines (ne nécessite plus le recueil des urines sur 24 heures).
○ HAS : guide parcours de soins MRC de l’adulte (février 2012) |
Nouveau 2016 | 14 % | ≥ 49% | 5 patients | 30 |
Suivi des pathologies chroniques | Diabète |
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’une consultation ou d’un examen du fond d’œil ou d’une rétinographie dans les deux ans
Les complications oculaires du diabète sont graves et justifient le dépistage, tous les deux ans, d’une rétinopathie diabétique, permettant la mise en place précoce d’interventions adaptées.
○ HAS : guide parcours de soins diabète de type 2 de l’adulte (mars 2014) |
Conservé 2011 | 58 % | ≥ 72% | 5 patients | 30 |
Suivi des pathologies chroniques | Diabète |
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d’une consultation de podologie dans l'année (déclaratif)
L’absence de douleur ressentie par le patient (neuropathie diabétique) et les troubles vasculaires du diabète (qui favorisent l’aggravation des lésions) nécessitent un examen régulier des pieds des patients diabétiques permettant de prévenir la survenue d’un mal perforant (lésion du pied pouvant conduire à l’amputation)
○ HAS : guide parcours de soins diabète de type 2 de l’adulte (mars 2014) |
Nouveau 2016 | 80 % | ≥ 95% | 5 patients | 20 |
Suivi des pathologies chroniques | HTA |
Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d’une recherche annuelle de protéinurie et d’un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire
La maladie rénale chronique (MRC) est très longtemps silencieuse et peut évoluer jusqu’à l’insuffisance rénale terminale (nécessitant dialyse ou greffe de rein). Le dépistage précoce de cette maladie est essentiel chez les patients diabétiques et les patients hypertendus car ces deux affections sont les plus grandes pourvoyeuses de MRC. Si l’estimation du débit de filtration glomérulaire (DFG, marqueur de la fonction du rein), est fréquemment réalisée, ce n’est pas le cas de la recherche de protéinurie (recommandée chez les patients hypertendus plutôt que la micro albuminurie), dont le dosage peut être fait sur échantillon d’urines (ne nécessite plus le recueil des urines sur 24 heures).
○ HAS : guide parcours de soins MRC de l’adulte (février 2012) |
Nouveau 2016 | 3 % | ≥ 8% | 5 patients | 30 |
Suivi des pathologies chroniques | Risque CV |
Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines (déclaratif)
L’hypercholestérolémie augmente le risque de survenue d’une maladie cardio-vasculaire (infarctus du myocarde ; accident vasculaire cérébral…), surtout lorsqu’elle est associée à un autre facteur de risque (diabète, hypertension artérielle, tabagisme …) et chez les malades ayant déjà fait un accident cardiaque ou vasculaire. Une évaluation du risque cardio-vasculaire est indispensable chez ces patients, en amont de la prescription de statines.
○ ANAES : méthodes d’évaluation du risque cardio-vasculaire global (2004) |
Nouveau 2016 | 80 % | ≥ 95% | 5 patients | 20 |
Suivi des pathologies chroniques | Risque CV |
Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2
Ces patients sont considérés comme à haut risque de récidive d’un évènement cardio-vasculaire et nécessitent une prévention secondaire de ce risque comprenant, outre des changements dans leur mode de vie (alimentation ; activité), un traitement de fond associant ces trois classes de médicaments.
○ HAS : |
Nouveau 2016 | 38 % | ≥ 56% | 5 patients | 30 |
Suivi des pathologies chroniques | Risque CV |
Part des patients MT traités par AVK au long cours ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année
Les anti vitamines K (AVK) constituent le traitement anticoagulant de référence pour des pathologies fréquentes (fibrillation auriculaire, valvulopathies et thromboses veineuses) : plus de 1 % de la population française est traitée par ces médicaments, qui arrivent, en France, au premier rang des accidents iatrogènes (hémorragies ; thromboses) entraînant une hospitalisation. Le bon équilibre du traitement doit être contrôlé au moyen d’un dosage suffisamment régulier de l’INR, permettant d’adapter les doses.
○ ANSM : bon usage des AVK (juillet 2012) |
Nouveau 2016 | 73 % | ≥ 91% | 5 patients | 30 |
Prévention | Grippe |
Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière
Chaque hiver, 2,5 millions de personnes sont touchées par le virus de la grippe. C’est une maladie très contagieuse qui peut être grave, en particulier chez les personnes fragiles. La mortalité due à la grippe saisonnière concerne essentiellement les sujets âgés (plus de 90 % des décès liés à la grippe surviennent chez des personnes de 65 ans et plus). Elle est évaluée à environ 9.000 décès en moyenne par an. L’Assurance Maladie prend en charge intégralement la vaccination des populations à risque et s’investit dans des campagnes de sensibilisation et d’invitation auprès du public cible et des professionnels de santé.
○ Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) : |
Conservé 2011 | 49 % | ≥ 61% | 5 patients | 20 |
Prévention | Grippe |
Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés
L’Assurance Maladie prend en charge intégralement la vaccination des populations à risque et investit dans des campagnes de sensibilisation et d’invitation auprès du public cible et des professionnels de santé. L’arrêté du 31 juillet 2013 a étendu les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’AM du vaccin contre la grippe aux « maladies respiratoires chroniques ne remplissant pas les critères de l’ALD mais susceptibles d’être aggravées ou décompensées par une affection grippale, dont asthme, bronchite chronique, bronchiectasies, hyperréactivité bronchique »
○ HCSP : |
Nouveau 2016 | 27 % | ≥ 42% | 5 patients | 20 |
Prévention | Dépistage des cancers |
Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein
En France, le cancer du sein est le cancer le plus fréquent chez la femme et la première cause de mortalité par cancer (près de 12 000 décès par an). Détecté tôt, ce cancer est guéri dans 9 cas sur 10. Son dépistage est donc un enjeu majeur de santé publique. Cet indicateur était néanmoins controversé (risque de sur diagnostic pouvant conduire à la mutilation inutile de femmes dépistées par excès). Le ministère de la santé a donc organisé, en 2016, une concertation citoyenne au terme de laquelle il vient de confier à l’INCa la responsabilité de moderniser le programme de dépistage organisé du cancer du sein en développant un parcours plus personnalisé, fondé sur une meilleure information des femmes, mieux coordonné et impliquant davantage le médecin traitant . Entre temps, les partenaires conventionnels ont convenu de suivre l’avis du Collège de Médecine générale, favorable au maintien de cet indicateur, notamment du fait du gain reconnu en matière de mortalité (entre 15 et 21% selon les sources).
○ INCa-HAS : guide ALD cancer du sein (janvier 2010)
|
Conservé 2011 | 62 % | ≥ 74% | 5 patientes | 40 |
Prévention | Dépistage des cancers |
Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d’un frottis au cours des 3 dernières années
En France, la pratique du dépistage par frottis cervico-utérin (FCU) a permis de faire passer le cancer du col de l’utérus à la 10ème place des cancers affectant les femmes et à la 12ème place des cancers meurtriers. Actuellement, il reste marqué par d’importantes inégalités de recours (selon les tranches d’âge, situations géographiques, économiques, culturelles…) et représente encore presque trois mille nouveaux cas par an en 2015. Le dépistage du cancer du col de l’utérus est encore majoritairement individuel mais sa généralisation à l’échelle nationale est un objectif phare du Plan cancer 2014-2019.
○ HAS : état des lieux et recommandations pour le dépistage du cancer du col de l’utérus en France (juillet 2010) |
Conservé 2011 | 52 % | 65 % | 5 patientes | 40 |
Prévention | Dépistage des cancers |
Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années
Le cancer colorectal est le 3e cancer le plus fréquent en France et le 2e en termes de mortalité. La France est l’un des pays d’Europe où l’incidence du cancer colorectal est la plus élevée pour les deux sexes : ce cancer a touché 43 000 personnes et causé 17 500 décès en 2015 en France. Pourtant, s’il est détecté tôt, ce cancer se guérit dans 9 cas sur 10. Le dépistage est devenu plus facile grâce au test immunologique. Lorsqu’un cancer colorectal est détecté à un stade précoce (relativement petit et sans propagation loin de son point d’origine), la survie à 5 ans dépasse 90 % et les traitements utilisés sont moins lourds, permettant une meilleure qualité de vie. Près de 95 % des cancers colorectaux sont diagnostiqués après 50 ans, chez les hommes comme chez les femmes. C’est pourquoi le programme national de dépistage organisé du cancer colorectal s’adresse à toutes les personnes âgées de 50 à 74 ans et qui ne présentent ni symptôme, ni facteur de risque particulier.
○ INCa : http://www.e-cancer.fr/Comprendre-prevenir-depister/Se-faire-depister/Depistage-du-cancercolorectal |
Nouveau 2016 | 24 % | ≥ 55% | 5 patients | 55 |
Prévention | Iatrogénie |
Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques)
Les médicaments psychotropes agissent sur le système nerveux central en modifiant certains processus cérébraux. Ils peuvent entraîner une dépendance et sont à l’origine d’une iatrogénie importante (chutes, confusions, sédation excessive, etc.), en grande partie évitable, car plus de la moitié des traitements ne seraient pas indiqués.
○ HAS :
|
Nouveau 2016 | 10 % | 3 % | 5 patients | 35 |
Prévention | Iatrogénie |
Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est > à 4 semaines
Les benzodiazépines sont des médicaments très consommés : chaque année, un français sur cinq consomme au moins une benzodiazépine ou une molécule apparentée. Ces médicaments, qui agissent sur le système nerveux central, peuvent présenter des risques (dépendance au médicament ; lien entre la consommation de benzodiazépines et le risque de démence, dont la maladie d’Alzheimer). Lorsqu’un traitement par benzodiazépine est réellement justifié pour traiter des troubles du sommeil, la Haute Autorité de santé (HAS) et l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) recommandent d’une part d’indiquer au patient, dès l’instauration du traitement, que la durée de prescription est limitée et, d’autre part, d’utiliser préférentiellement les substances d’action intermédiaire et sans métabolite actif (dites à « demi-vie courte ») car il existe un risque d’accumulation du médicament ou de ses métabolites lors de prises répétées.
○ HAS : modalités d’arrêt des benzodiazépines et médicaments apparentés chez le patient âgé (octobre 2007) |
Modifié | 47 % | ≤ 30% | 5 patients | 35 |
Prévention | Iatrogénie |
Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est > à 12 semaines
Lorsqu’un traitement par benzodiazépine est réellement justifié pour traiter des troubles anxieux, la HAS et l’ANSM recommandent d’indiquer au patient, dès l’instauration du traitement, que la durée de prescription est limitée et d’utiliser préférentiellement les substances d’action intermédiaire et sans métabolite actif (dites à « demi-vie courte ») car il existe un risque d’accumulation du médicament ou de ses métabolites lors de prises répétées.
○ HAS : modalités d’arrêt des benzodiazépines et médicaments apparentés chez le patient âgé (octobre 2007) |
Modifié | 19 % | ≤ 9% | 5 patients | 35 |
Prévention | Antibiothérapie |
Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD
Au début des années 2000, le développement des résistances bactériennes a conduit la France à mettre en oeuvre des actions favorisant un moindre et meilleur usage des antibiotiques afin d’en préserver l’efficacité. Ces actions ont permis de faire diminuer la consommation d’antibiotiques, tant en ville qu’à l’hôpital. Cependant, depuis plusieurs années, l’ANSM observe une tendance à la reprise. En volume, plus de 90% de la consommation d’antibiotiques se fait dans le secteur de ville. 70% des prescriptions faites en ville se rapportent à des affections des voies respiratoires et 40% concernent des infections virales (bronchite, rhinopharyngite ; syndrome grippal) ou des angines, très souvent virales.
○ ANSM : l’évolution des consommations d’antibiotiques en France entre 2000 et 2013 (novembre 2014) |
Conservé 2011 | 45 | 20 | 5 patients | 35 |
Prévention | Antibiothérapie |
Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique; céphalosporine de 3è et 4è génération; fluoroquinolones)
En France en 2012, environ 158 000 infections à bactérie multi résistante (BMR) sont survenues, dont près de 16 000 infections graves (invasives). Le nombre de décès attribués à ces infections était d’environ 12 500, dont 2 700 liés à des infections invasives. L’association amoxicilline + acide clavulanique; les céphalosporines de 3è et 4è génération et les fluoroquinolones sont les trois classes d’antibiotiques les plus génératrices d’antibiorésistance, ce qui nécessite de limiter leur usage aux pathologies qui le nécessitent absolument.
○ OMS : rapport sur la résistance aux antibiotiques (avril 2014)
|
Nouveau 2016 | 52 % | ≤ 32% | 5 patients | 35 |
Prévention | Conduites addictives |
Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier (déclaratif)
Deuxième cause de mortalité évitable après le tabac, la consommation d’alcool est responsable de 49 000 décès par an par cancer, cirrhose, psychose et dépendance alcoolique. Cette mortalité touche notamment les hommes d’âge moyen. La consommation excessive d’alcool entraîne également des dommages importants par son impact dans la sphère publique, privée et professionnelle : passages à l’acte violent, accidents domestiques, accidents de la route (première cause) et du travail, précarisation. Enfin l’alcoolisation foetale est la première cause non génétique de handicap mental en France (1,3 pour 1 000 naissances vivantes par an).
○ HAS : outil d’aide au repérage précoce et à l’intervention brève alcool, cannabis, tabac, chez l’adulte (décembre 2014) |
Nouveau 2016 | 60 % | ≥ 75% | 5 patients | 20 |
Prévention | Conduites addictives |
Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier (déclaratif)
En France 13 millions d’adultes fument quotidiennement et le tabac tue 73 000 personnes chaque année. Le nombre de fumeurs augmente surtout chez les jeunes. Le rôle de prévention des médecins traitants dans la sensibilisation du patient aux risques du tabac et son accompagnement vers le sevrage tabagique est essentiel, d’autant que plus de la moitié des fumeurs réguliers déclarent avoir envie d’arrêter de fumer. L’Assurance Maladie accompagne l’arrêt du tabac. Elle rembourse, sur prescription, les traitements par substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur…) à hauteur de 50 euros par année civile et par bénéficiaire. Pour les femmes enceintes, les jeunes de 20 à 30 ans, les bénéficiaires de la CMU complémentaire et les patients en ALD cancer, ce montant est de 150 euros.
○ HAS : outil d’aide au repérage précoce et à l’intervention brève alcool, cannabis, tabac, chez l’adulte (décembre 2014) |
Nouveau 2016 | 60 % | ≥ 75% | 5 patients | 20 |
Efficience | Prescription dans le répertoire |
Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques
Les médicaments génériques sont des médicaments équivalents aux médicaments de référence (princeps) dont le brevet a expiré. Ils sont commercialisés à un prix moindre car ils n’ont pas nécessité un investissement initial dans la recherche. Ces médicaments peuvent contribuer à promouvoir la même qualité et la même sécurité de soins, tout en limitant les dépenses d’assurance maladie et constituent ainsi un enjeu majeur pour leur maîtrise.
○ ANSM : |
Modifié | 84 % | ≥ 94% | 10 boîtes | 59 |
Efficience | Prescription dans le répertoire |
Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques
Les médicaments génériques sont des médicaments équivalents aux médicaments de référence (princeps) dont le brevet a expiré. Ils sont commercialisés à un prix moindre car ils n’ont pas nécessité un investissement initial dans la recherche. Ces médicaments peuvent contribuer à promouvoir la même qualité et la même sécurité de soins, tout en limitant les dépenses d’assurance maladie et constituent ainsi un enjeu majeur pour leur maîtrise.
○ ANSM : |
Conservé 2011 | 83 % | ≥ 90% | 10 boîtes | 54 |
Efficience | Prescription dans le répertoire |
Indice global de prescription dans le reste du répertoire
Les médicaments génériques sont des médicaments équivalents aux médicaments de référence (princeps) dont le brevet a expiré. Ils sont commercialisés à un prix moindre car ils n’ont pas nécessité un investissement initial dans la recherche. Ces médicaments peuvent contribuer à promouvoir la même qualité et la même sécurité de soins, tout en limitant les dépenses d’assurance maladie et constituent ainsi un enjeu majeur pour leur maîtrise.
○ ANSM : |
Nouveau 2016 | 59 % | ≥ 69% | 10 boîtes | 19 |
Efficience | Prescription dans le répertoire |
Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques 1 : indicateur neutralisé pour l’année 2018, dont les points sont répartis sur les indicateurs du même volet, dans l’attente d’être remplacé par de nouveaux indicateurs.
Les médicaments génériques sont des médicaments équivalents aux médicaments de référence (princeps) dont le brevet a expiré. Ils sont commercialisés à un prix moindre car ils n’ont pas nécessité un investissement initial dans la recherche. Ces médicaments peuvent contribuer à promouvoir la même qualité et la même sécurité de soins, tout en limitant les dépenses d’assurance maladie et constituent ainsi un enjeu majeur pour leur maîtrise. (*) : indicateur neutralisé pour l’année 2018, dont les points sont répartis sur les indicateurs du même volet, dans l’attente d’être remplacé par de nouveaux indicateurs. ○ ANSM : [1] Les points des 2 indicateurs neutralisés ont été ventilés sur les autres indicateurs du volet efficience |
Nouveau 2016 | 0 1 | |||
Efficience | Prescription dans le répertoire |
Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques 1 : indicateur neutralisé pour l’année 2018, dont les points sont répartis sur les indicateurs du même volet, dans l’attente d’être remplacé par de nouveaux indicateurs.
Les médicaments génériques sont des médicaments équivalents aux médicaments de référence (princeps) dont le brevet a expiré. Ils sont commercialisés à un prix moindre car ils n’ont pas nécessité un investissement initial dans la recherche. Ces médicaments peuvent contribuer à promouvoir la même qualité et la même sécurité de soins, tout en limitant les dépenses d’assurance maladie et constituent ainsi un enjeu majeur pour leur maîtrise. (*) : indicateur neutralisé pour l’année 2018, dont les points sont répartis sur les indicateurs du même volet, dans l’attente d’être remplacé par de nouveaux indicateurs. ○ ANSM :
|
Nouveau 2016 | 0 1 | |||
Efficience | Efficience des prescriptions |
Part des patients MT diabétiques traités par metformine
Ces recommandations réaffirment la place de la Metformine en première intention en monothérapie, hors intolérance ou contre-indications, puis comme composante première des associations de bi ou trithérapie.
○ HAS : stratégie médicamenteuse du contrôle glycémique du diabète de type 2 (janvier 2013) |
Nouveau 2016 | 76 % | ≥ 90% | 5 patients | 54 |
Efficience | Efficience des prescriptions |
Part des patients MT ayant eu un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH
En 2013, les dosages d’hormones thyroïdiennes et de TSH représentaient 164 M€ en montant remboursé (tous régimes). Malgré des baisses de tarifs de ces dosages successives entre 2009 et 2014, le montant remboursé pour les dosages associés (TSH + T4L +T3L et TSH + T4L) est resté à peu près équivalent depuis 2010 en raison de la progression des volumes. Or, en 1ère intention, le dosage isolé de TSH est suffisant pour le diagnostic et la surveillance des dysthyroïdies, dans la quasi-totalité des cas. L’économie réalisable est liée aux différences de cotation des actes correspondants dans la nomenclature (NABM: « B 31 » pour une TSH seule, « B 33 » pour un dosage de T3 ou T4 ; « B 58″ pour TSH + T3 ou TSH + T4 et » B 73″ pour TSH + T3 + T4)
○ HAS : hypothyroïdies frustes chez l’adulte : diagnostic et prise en charge (avril 2007) |
Nouveau 2016 | 90 % | ≥ 99% | 5 patients | 54 |
Efficience | Efficience des prescriptions |
Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l’ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires
Une inhibition plaquettaire au long cours par aspirine seule à faible dose est recommandée en prévention primaire lorsque le risque cardio-vasculaire est élevé (diabétiques notamment). Par ailleurs, l’aspirine à faible dose (75-160mg/j) est validée dans la prévention secondaire de l’athérosclérose en général, avec un meilleur rapport coût/bénéfice que celui du clopidogrel (coût mensuel : moins de 2€ pour l’aspirine versus plus de 16€ pour le clopidogrel générique).
○ HAS – ANSM : bon usage des agents antiplaquettaires (juin 2012) |
Conservé 2011 | 83 % | ≥ 92% | 5 patients | 54 |
Efficience | Biosimilaires |
Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine
Un médicament biologique est une substance produite à partir d’une cellule ou d’un organisme vivant ou dérivée de ceux-ci. Un médicament biosimilaire est similaire* à un médicament biologique de référence (dont le brevet est tombé dans le domaine public et qui peut dès lors être copié). Le prix du biosimilaire est généralement inférieur à celui du médicament biologique princeps. L’insuline glargine (insuline lente ; médicament de référence : Lantus®) dispose d’un biosimilaire (Abasaglar®). Cette insuline est utilisée chez l’adulte et l’enfant de plus de deux ans pour le traitement du diabète. L’avis de l’ANSM de mai 2016 ( « une position excluant formellement toute interchangeabilité en cours de traitement ne parait plus justifiée »*) permet à présent, au-delà des initiations directes de traitement par le biosimilaire de l’insuline glargine, qu’un traitement débuté avec le médicament princeps soit poursuivi avec le biosimilaire (avec l’accord du patient et une surveillance clinique adaptée). *néanmoins, les produits biosimilaires ne peuvent être strictement identiques au produit de référence, en raison de la variabilité biologique des sources de production (cellules ou organismes vivants).
○ ANSM : état des lieux sur les médicaments biosimilaires (mai 2016) |
Nouveau 2016 | 5 % | ≥ 10% | 10 boîtes | 39 |
QUELLES SONT LES RÈGLES DE CALCUL ?
Pour savoir quelles sont les modalités de calcul des indicateurs et de la rémunération du médecin traitant de l’adulte, consultez la note méthodologique portant sur les indicateurs liés à la qualité de la pratique médicale.
Pour savoir quelles sont les modalités de calcul des indicateurs et de la rémunération du médecin spécialiste en gastroentérologie et hépatologie, consultez la note méthodologique portant sur les indicateurs liés à la qualité de la pratique médicale.