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La Rosp a contribué à faire évoluer les pratiques pour atteindre les objectifs de santé définis en 2011. Ainsi la progression observée entre 2012 et 2015 a été de +10 points pour le suivi des pathologies chroniques, + 7 points pour la prévention, + 20 points pour l’efficience des prescriptions. La nouvelle Convention conforte ce dispositif en améliorant sa réactivité et en faisant évoluer les indicateurs conformément aux recommandations médicales.

LA NOUVELLE ROSP

La Rosp a contribué à faire évoluer les pratiques pour atteindre les objectifs de santé définis en 2011. Ainsi la progression observée entre 2012 et 2015 a été de +10 points pour le suivi des pathologies chroniques, + 7 points pour la prévention, + 20 points pour l’efficience des prescriptions. La nouvelle Convention conforte ce dispositif en améliorant sa réactivité et en faisant évoluer les indicateurs conformément aux recommandations médicales. La Rosp s’actualise, s’étend et se renforce autour des 3 grands volets instaurés en 2011 :

Suivi des pathologies chroniques – Prévention – Efficience

Vous pouvez refuser le dispositif dans les 3 mois qui suivent l’entrée en vigueur
de la nouvelle Convention ou votre installation en libéral si vous êtes nouvellement installé.
Ce choix est désormais définitif pour toute la durée de la Convention.

QUOI DE NEUF SUR LA ROSP ?

Le nombre d’indicateurs de pratique clinique pour les médecins traitants passe de 24 à 29. Parmi ces indicateurs 17 sont entièrement nouveaux.

> Suivi des pathologies chroniques : 8 indicateurs contre 9 en 2011.
> Prévention : 12 indicateurs contre 8 en 2011.
> Efficience : 9 indicateurs contre 7 en 2011.

Le nombre de points passe de 900 à 940, puis à 1 000 dans un second temps :

> 220 pts (contre 250 en 2011) pour le suivi des pathologies chroniques.
> 390 pts (contre 250) pour les indicateurs de prévention, soit 30% d’augmentation.
> 330 pts (contre 400) pour les indicateurs portant sur l’efficience des prescriptions.

> 60 points viendront compléter le volet efficience avec des indicateurs qui restent à définir sur un ou plusieurs des champs suivants : transports, biologie, imagerie, reprise d’activité professionnelle…

Les indicateurs de la ROSP concernant l’organisation du cabinet sont remplacés par un dispositif plus ciblé pour mieux vous accompagner : le Forfait Structure.

La Convention 2016 introduit une Rosp dédiée au médecin traitant des patients de moins de 16 ans : en savoir plus sur les indicateurs.

> Des modalités spécifiques de calcul des indicateurs de la Rosp sont prévues pour les médecins nouvellement installés. Pour plus
d’informations, vous pouvez vous référer au texte intégral de la Convention. (p 43 du texte intégral convention)
> La Rosp est maintenue pour les médecins spécialistes en cardiologie et gastroentérologie.
> Des indicateurs spécifiques au suivi des -16 ans par le médecin traitant sont prévus début 2017. Vous serez prévenu de leur définition.
> La Rosp doit s’étendre aux endocrinologues en 2017, puis s’élargir à d’autres spécialités au cours des 5 ans de la Convention.

COMMENT LES OBJECTIFS DES INDICATEURS SONT-ILS FIXES ?

Lorsqu’un objectif chiffré existe au niveau national (Loi de santé publique du 9/08/ 2004 ou plan ministériel), cet objectif est repris comme objectif cible pour les indicateurs ROSP correspondants. C’est essentiellement le cas de certains indicateurs de prévention, tels que le dépistage des cancers (sein; col de l’utérus ; cancer colorectal) ou la vaccination (grippe).

Lorsqu’il n’existe pas de telle référence, les objectifs sont fixés à partir des pratiques observées pour l’ensemble des médecins concernés, ce qui permet de tenir compte des situations particulières sans procéder à l’exclusion de patients. Dans ce cas :
  • L’objectif intermédiaire est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 7ème décile de répartition de l’ensemble des médecins, dans le cas d’un indicateur croissant. Dans le cas d’un indicateur décroissant, il est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 3ème décile de répartition de l’ensemble des médecins ;
  • L’objectif cible est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 9ème décile de répartition de l’ensemble des médecins, dans le cas d’un indicateur croissant. Dans le cas d’un indicateur décroissant, il est fixé au niveau observé pour les médecins appartenant au 1er décile de répartition des médecins.